Convention "Territoire à Energie Positive pour la Croissance Verte" (TEPCV)

Concours du Receveur Principal, attribution d'indemnité

Avis du Syndicat mixte relatif au permis d'aménager (PA 00506115P0007) du lotissement "le Clos Marie" à Gap

Avis du Syndicat mixte du SCoT sur le projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI)

Remboursement des frais de déplacements et de missions des agents du Syndicat mixte du SCoT Gapençais, ordre de mission permanent

Partenariat avec l'Agence d'Urbanisme de la Région Grenobloise (AURG)

Demandes de subventions pour la réalisation d'un Plan de paysage

Demandes de subventions dans le cadre du Contrat Régional d'Equilibre Territorial (CRET) : projet "Sobriété foncière"

Demandes de subventions dans le cadre du Contrat Régional d'Equilibre Territorial (CRET) : projet "Enquête Ménages Déplacements"

Demandes de subventions dans le cadre du Contrat Régional d'Equilibre Territorial (CRET) : projet "Développer une stratégie territoriale de production d'EnR"

Convention du Contrat Régional d'Equilibre Territorial (CRET)

Vote du BP 2015 du Syndicat mixte du SCoT

Ordre de mission permanent pour les déplacements de M. Pascal SAUTY

Ordre de mission permanent pour les déplacements de Mme Emmanuelle BOUVIER

Avis du Syndicat mixte sur le projet de SDAGE 2016-2021 et le PGRI

Approbation du compte de gestion 2014 et du compte administratif 2014 du budget principal du SCoT

Demande de subvention auprès de la Région PACA pour l'acquisition de matériels et logiciels nécessaires au déploiement du SIG

Convention d'adhésion du Syndicat mixte auprès du régime d'assurance chômage

Convention avec le Centre de Gestion pour le suivi de convention chômage

Concours du Receveur Principal, attribution d'indemnité

Candidature AGORA (Assemblée pour une Gouvernance Opérationnelle de la Ressource en Eau et Aquifères)

Adhésion au CNAS

Adhésion à la Fédération Nationale des SCoT