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Les délibérations 2013
Conseil syndical du 13 décembre 2013
Approbation du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de l'Aire Gapençaise
2013 12 13 DELIB APPROBATION DU SCOT DE
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Conseil syndical du 04 juillet 2013
Avenant au contrat de partenariat avec l'Agence d'Urbanisme de la Région Grenobloise (AURG)
2013 07 04 DELIB AVENANT AU CONTRAT DE P
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Conseil syndical du 11 avril 2013
Vote du Budget Primitif 2013 du SCoT
2013 04 11 DELIB VOTE DU BUDGET PRIMITIF
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Conseil syndical du 11 avril 2013
Renouvellement de la mise à disposition de Myriam REYNAUD BANUS de la Ville de Gap auprès du Syndicat mixte du SCoT
2013 04 11 DELIB RENOUVELLEMENT MISE A D
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Conseil syndical du 11 avril 2013
Réélection du Vice-président du SCoT pour le Dévoluy
2013 04 11 DELIB REELECTION DU VICE PRES
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Conseil syndical du 11 avril 2013
Modification de la délibération du 27/11/2012 portant sur la durée d'amortissement des biens
2013 04 11 DELIB MODIFICATIVE DE LA DELI
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Conseil syndical du 11 avril 2013
Approbation du compte de gestion 2012 et du compte administratif 2012 du budget principal du SCoT
2013 04 11 DELIB APPROBATION DU COMPTE D
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Conseil syndical du 19 février 2013
Bilan tiré de la concertation publique sur le projet de SCoT et arrêt du SCoT de l'Aire Gapençaise
2013 02 19 DELIB BILAN TIRE DE LA CONCER
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Conseil syndical du 19 février 2013
Adoption du projet de Document d'Aménagement Commercial (DAC)
2013 02 19 DELIB ADOPTION PROJET DOCUMEN
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